1. Éditeur du Site
Le site French Riviera House Hunting (ci-après « le Site ») est édité par :
IMMO BTC SASU Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle Capital social : 1 000 € SIRET : [À compléter] RCS : [À compléter] Code APE : 6831Z (Agences immobilières)
Siège Social : [Adresse à compléter] 06000 Nice, France
Directeur de la Publication : [Nom du dirigeant] Président de IMMO BTC SASU
Contact :
- Email : contact@frenchriviera-househunting.com
- Téléphone : +33 (0)X XX XX XX XX
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc. 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789 États-Unis Site web : https://vercel.com
3. Activité Professionnelle
IMMO BTC SASU exerce l'activité de chasseur immobilier (buyer's agent) conformément à la loi Hoguet.
Carte Professionnelle :
- Numéro : [À compléter]
- Délivrée par : CCI Nice Côte d'Azur
- Validité : [Date de validité]
Garantie Financière :
- Organisme garant : [À compléter]
- Montant : [À compléter]
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :
- Assureur : [À compléter]
- Numéro de police : [À compléter]
- Couverture territoriale : France
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Contenus du Site
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, photographies, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page, base de données) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de IMMO BTC SASU ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
4.2 Utilisation des Contenus
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de IMMO BTC SASU.
4.3 Marques
Les marques et logos présents sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite.
5. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est soumis à notre Politique de Confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.
Délégué à la Protection des Données (DPO) : Email : privacy@frenchriviera-househunting.com
6. Cookies
Le Site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.
7. Limitation de Responsabilité
7.1 Informations du Site
Les informations contenues sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. IMMO BTC SASU ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le Site.
7.2 Liens Externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. IMMO BTC SASU n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7.3 Annonces Immobilières
Les annonces immobilières présentées sur le Site proviennent de sources tierces. IMMO BTC SASU agit en qualité de chasseur immobilier et ne garantit pas l'exactitude des informations fournies par les vendeurs ou leurs mandataires.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Nice seront seuls compétents.
9. Médiation de la Consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, IMMO BTC SASU adhère au Service du Médiateur :
Médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur à compléter]
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de IMMO BTC SASU par une réclamation écrite.
10. Crédits
Conception et Développement : IMMO BTC SASU
Photographies : Les photographies utilisées sur le Site proviennent de :
- Nos propres prises de vue
- Banques d'images sous licence (Unsplash, Pexels)
- Partenaires immobiliers autorisés
Date de dernière mise à jour : 1er janvier 2025